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Communauté d'Agglomération : Le conseil communautaire de la CDC du Pays Santon

Communauté d'Agglomération : Le conseil communautaire de la CDC du Pays Santon

Saint Hilaire de Villefranche coopté par les délégués de la CDC du Pays Santon Le conseil communautaire de la CDC du Pays Santon s'exprime sur la carte du préfet Les délégués communautaires réunis en conseil le 7 juillet se sont exprimés sur la première...

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Communauté d'Agglomération : Le conseil communautaire de la CDC du Pays Santon

Communauté d'Agglomération : Le conseil communautaire de la CDC du Pays Santon

Saint Hilaire de Villefranche coopté par les délégués de la CDC du Pays Santon Le conseil communautaire de la CDC du Pays Santon s'exprime sur la carte du préfet Les délégués communautaires réunis en conseil le 7 juillet se sont exprimés sur la première...

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Communauté d'Agglomération : Le conseil communautaire de la CDC du Pays Santon

Communauté d'Agglomération : Le conseil communautaire de la CDC du Pays Santon

Saint Hilaire de Villefranche coopté par les délégués de la CDC du Pays Santon Le conseil communautaire de la CDC du Pays Santon s'exprime sur la carte du préfet Les délégués communautaires réunis en conseil le 7 juillet se sont exprimés sur la première...

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CONSEIL MUNICIPAL DU 3 AVRIL 2013

COMMUNE DE SAINT HILAIRE DE VILLEFRANCHE ------------------------------------- COMPTE-RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 03 AVRIL 2013 à 20 H30 (convocation du 25 mars 2013) ----------------------- PRESENTS : M. DUTILH - Mme NEAU - MM. SIMONNET...

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CONSEIL MUNICIPAL DU 14 FEVRIER 2013

COMMUNE DE SAINT HILAIRE DE VILLEFRANCHE ------------------------------------- COMPTE-RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 14 FEVRIER 2013 à 20 H30 (convocation du 07 février 2013) ----------------------- PRESENTS : M. DUTILH - Mme NEAU - MM....

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CONSEIL MUNICIPAL DU 13 DECEMBRE 2012

COMMUNE DE SAINT HILAIRE DE VILLEFRANCHE ------------------------------------- COMPTE-RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 13 DECEMBRE 2012 à 20 H30 (convocation du 04 décembre 2012) ----------------------- PRESENTS : M. DUTILH - Mme NEAU - MM....

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Conseil Municipal du 29 octobre 2012

COMMUNE DE SAINT HILAIRE DE VILLEFRANCHE ------------------------------------- COMPTE-RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 29 OCTOBRE 2012 à 20 H30 (convocation du 17 octobre 2012) ----------------------- PRESENTS : M. DUTILH - Mme NEAU - M. SIMONNET...

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Conseil Municipal du 4 octobre 2012

COMMUNE DE SAINT HILAIRE DE VILLEFRANCHE ------------------------------------- COMPTE-RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 04 OCTOBRE 2012 à 20 H30 (convocation du 27 septembre 2012) ----------------------- PRESENTS : M. DUTILH - Mme NEAU - M....

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Conseil Municipal du 24 Juillet 2012

COMMUNE DE SAINT HILAIRE DE VILLEFRANCHE ------------------------------------- COMPTE-RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 24 JUILLET 2012 à 20 H30 (convocation du 18 juillet 2012) ----------------------- PRESENTS : M. DUTILH - Mme NEAU - Mrs....

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Conseil municipal du 5 Juin 2012

COMMUNE DE SAINT HILAIRE DE VILLEFRANCHE ------------------------------------- COMPTE-RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 05 JUIN 2012 à 14 H30 (convocation du 28 mai 2012) ----------------------- PRESENTS : M. DUTILH - Mme NEAU - Mrs. SIMONNET...

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